Terms of sale

# Conditions Générales de Vente (CGV) - Maison Aurale

**Dernière mise à jour : 03/01/2026**

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### **Préambule**

Les présentes Conditions Générales de Vente (ci-après "CGV") régissent les relations contractuelles entre la société MF IMPORT EXPORT, opérant sous le nom commercial "Maison Aurale", et toute personne physique ou morale (ci-après le "Client") effectuant un achat sur le site internet www.maisonaurale.com (ci-après le "Site").

Le Client déclare avoir pris connaissance des présentes CGV et les avoir acceptées sans réserve avant de passer commande. La validation de la commande vaut donc acceptation de ces CGV.

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### **Article 1 : Identification de l'entreprise**

Le site www.maisonaurale.com est édité et exploité par la société MF IMPORT EXPORT.

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### **Article 2 : Produits**

Les produits proposés à la vente sont ceux décrits sur le Site au jour de la consultation par le Client. Il s'agit principalement de diffuseurs de parfum d'ambiance et de recharges de fragrances.

Maison Aurale apporte le plus grand soin à la présentation et à la description de ses produits. Toutefois, les photographies illustrant les produits n'ont qu'une valeur indicative et n'entrent pas dans le champ contractuel. Si des erreurs ou omissions survenaient, la responsabilité de Maison Aurale ne pourrait être engagée.

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### **Article 3 : Processus de Commande**

Pour passer commande, le Client doit suivre les étapes suivantes :
1. Sélectionner les produits et les ajouter à son panier.
2. Valider le contenu de son panier.
3. S'identifier ou créer un compte client en fournissant les informations nécessaires à la livraison.
4. Choisir son mode de livraison.
5. Choisir et valider son mode de paiement.

Le Client recevra un email de confirmation de commande récapitulant les détails de son achat. Un second email lui sera adressé au moment de l'expédition de sa commande.

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### **Article 4 : Prix et Paiement**

#### **4.1. Prix**
Les prix des produits sont indiqués en Euros (€) Toutes Taxes Comprises (TTC), hors frais de livraison. La TVA applicable est celle en vigueur au jour de la commande.
Les frais de livraison sont calculés et affichés au moment de la validation du panier, avant le paiement.

Maison Aurale se réserve le droit de modifier ses prix à tout moment, mais les produits seront facturés sur la base des tarifs en vigueur au moment de la validation de la commande.

#### **4.2. Paiement**
Le paiement s'effectue en ligne au moment de la commande. Les moyens de paiement acceptés sont :
* **Cartes de crédit** (Visa, MasterCard, American Express)
* **PayPal**

Les transactions sont sécurisées. Maison Aurale ne stocke aucune information bancaire. Le paiement est exigible immédiatement à la commande.

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### **Article 5 : Livraison**

* **Zones de livraison :** Maison Aurale livre en France métropolitaine et dans tous les pays de l'Union Européenne.
* **Délais de traitement :** Les commandes sont préparées et expédiées dans un délai de 1 à 2 jours ouvrés.
* **Délais de livraison :** Les délais de livraison estimés sont indiqués au moment du choix du transporteur et dépendent de la destination.
* **Frais de livraison :** Les frais sont calculés en fonction du poids, de la destination et du transporteur choisi. La livraison est offerte pour tout abonnement aux recharges de fragrances.
* **Adresse incorrecte :** Maison Aurale ne pourra être tenue responsable des conséquences dues à une adresse de livraison erronée ou incomplète fournie par le Client.

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### **Article 6 : Droit de Rétractation**

Conformément à la législation en vigueur, le Client dispose d'un délai de **14 jours** à compter de la réception de sa commande pour exercer son droit de rétractation, sans avoir à justifier de motifs ni à payer de pénalités.

Pour exercer ce droit, le Client doit notifier sa décision de se rétracter par une déclaration dénuée d'ambiguïté à l'adresse email info@maisonaurale.com.

Le produit doit être retourné dans son **emballage d'origine, complet et non utilisé**. Les **frais de retour sont à la charge du Client**.

Le remboursement sera effectué via le même moyen de paiement que celui utilisé pour la commande, dans un délai de 14 jours après réception et vérification du produit retourné.

**Exclusion :** Pour des raisons d'hygiène et de protection de la santé, les recharges de parfum descellées après la livraison ne pourront faire l'objet d'un retour.

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### **Article 7 : Garanties Légales**

Tous les produits vendus sur le Site bénéficient de la garantie légale de conformité (articles L.217-4 et suivants du Code de la consommation) et de la garantie contre les vices cachés (articles 1641 et suivants du Code civil), permettant au Client de renvoyer les produits livrés défectueux ou non conformes.

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### **Article 8 : Propriété Intellectuelle**

Tous les éléments du site www.maisonaurale.com, qu'ils soient visuels ou sonores, y compris la marque, le logo, les textes et les photographies, sont la propriété exclusive de la société MF IMPORT EXPORT et sont protégés par le droit d'auteur et le droit des marques.

Toute reproduction ou utilisation, même partielle, est strictement interdite sans l'autorisation écrite préalable de MF IMPORT EXPORT.

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### **Article 9 : Données Personnelles**

Maison Aurale s'engage à protéger les données personnelles de ses Clients. Les informations collectées sont nécessaires à la gestion des commandes et des relations commerciales. Elles sont traitées dans le respect de la réglementation en vigueur. Pour plus d'informations, le Client est invité à consulter la Politique de Confidentialité du Site.

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### **Article 10 : Droit Applicable et Médiation**

Les présentes Conditions Générales de Vente sont soumises au droit français.

En cas de litige, le Client est invité à contacter le service client à l'adresse info@maisonaurale.com pour rechercher une solution amiable.

Conformément à l'article L. 612-1 du Code de la consommation, en cas d'échec de la demande de réclamation auprès du service client ou en l'absence de réponse dans un délai de deux mois, le Client peut soumettre le différend à un médiateur de la consommation. Le médiateur proposé est le **CM2C (Centre de la Médiation de la Consommation de Conciliateurs de Justice)**.

* **Adresse postale :** CM2C, 14 rue Saint Jean, 75017 Paris
* **Site internet pour le dépôt de dossier :** https://www.cm2c.net

À défaut de résolution amiable, tout litige sera de la compétence exclusive des tribunaux français.

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